la Maison de l'Habitat


 

Informations légales

 

Avertissements

Le présent site est la propriété de la Maison de l'habitat, sise 16, rue Rosa Parks à Caen.

La directrice de la publication du site Web est Mme Audrey PAULMIER, en qualité de directrice de la Communication de la Mairie de Caen, la codirectrice Mme Reine AWADE, en qualité de directrice de la Maison de l'habitat.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

 

Hébergement

Mairie de Caen
Direction des Systèmes d'Information
Esplanade Jean-Marie Louvel
14 027 CAEN Cedex 9

 

Contact

Maison de l'habitat

16, rue Rosa Parks à Caen
Tél : 02 31 38 31 38
Fax : 02 31 38 31 39

maisonhabitat@caenlamer.fr


 

Protection de la vie privée et confidentialité

Les utilisateurs du site de la Maison de l'habitat sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

 

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [Sauf mention contraire] sont la propriété de la Maison de l'habitat.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la Maison de l'habitat, est interdite.

Les marques de la Maison de l'habitat figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de la Maison de l'habitat est donc prohibée.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Maison de l'habitat.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la Maison de l'habitat.

 

 

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" nº 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :

Maison de l'habitat - 16, rue Rosa Parks à Caen

 

 

Crédits

Création

Charte graphique et ergonomique - Intégration / adaptation / création - Actualisation :
Mairie de Caen - Direction de la Communication

Photographies

François DECAËNS, X, …

 

 

 

 

 

 

Une initiative commune de la Communauté d'Agglomération Caen la mer et la Ville de Caen ouverture dans une nouvelle fenêtre du site de la communauté d'agglomération Caen la mer ouverture dans une nouvelle fenêtre du site de la Ville de Caen

© Maison de l'habitat - Tous droits réservés
16, rue Rosa Parks à CAEN - FRANCE

informations légales
Aidez-nous à maintenir à jour et améliorer ce site